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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPAREL ARCHITECTURE
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CRAFTER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRAFTER
APPAREL ARCHITECTURE, SARL

Numéro de dépôt :
4131674
Date de dépôt :
05/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2024
CRAFTER de APPAREL ARCHITECTURE

Présentation de la marque CRAFTER

Déposée le 5 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPAREL ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CRAFTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPAREL ARCHITECTURE domicilié(e) 29 BIS RUE ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 934 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPAREL ARCHITECTURE, M. DUFLOS FRICHOT BRUNO domicilié(e) 29 BIS RUE ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque CRAFTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAFTER arrivera à expiration en date du 5 novembre 2024.

APPAREL ARCHITECTURE a également déposé les autres marques suivantes : VEDHOO , ATELIER BLEU DE COCAGNE , FRENCH CRAFTER DELUXE , BLEU DE COCAGNE , ATELIER FILATIER


APPAREL ARCHITECTURE, SARL - 29 BIS RUE ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 801934787


APPAREL ARCHITECTURE, M. DUFLOS FRICHOT BRUNO - 29 BIS RUE ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682326 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.